Mentions Légales

Éditeur du site :

Masamune / Maxime CHEVASSON

54 rue du père corentin  – 75014, Paris – France

SIRET : 529 862 153 000 10

Avec l’aide de Baptiste G.

Propriété intellectuelle :

Ce site Internet exploité à l’adresse suivante www.champagne-pascal-picard.com est la propriété de la société Champagne Pascal Picard.

Textes et photos non contractuels :

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles privées sont interdites.

Ce site est une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle qui comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos eux-mêmes protégés par des droits de propriété industrielle ( marques, brevets, dessins ou modèles…) ou intellectuelle ( droit d’auteurs) appartenant à leurs titulaires respectifs ( la société Champagne Pascal Picard ou des tiers). L’usage par l’Internaute du site Internet est strictement réservé à un usage privé – le droit d’utilisation par l’Internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site Internet. Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel du site Internet, ou de l’un de ses éléments textes, images, photographies, illustrations, logos sans l’accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence strictement interdite, à l’exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales. Toute infraction au présent article est susceptible d’être pénalement et civilement sanctionnée notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.

Traitement des informations – Loi informatiques et libertés :

Les données personnelles des Internautes collectées par le biais du site Internet sont collectées et traitées dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite Loi Informatique et Libertés. Le responsable du traitement est l’éditeur du site Internet tel qu’identifié ci-dessus. Les données personnelles collectées sur le site Internet sont exclusivement destinées à l’éditeur du site Internet. Aucune donnée personnelle n’est cédée ou communiquée à un tiers. Ces données ont pour finalité de répondre aux questions et demandes d’informations adressées par les Internautes. L’Internaute dispose d’un droit d’opposition à la collecte de ses données. L’Internaute est toutefois informé que les données communiquées par le biais des formulaires présents sur le site Internet et identifiées par un astérisque sont nécessaires pour lui permettre de traiter ou répondre à ses messages. Le traitement des messages ne pourra en conséquence être effectués si ces données ne sont pas renseignées par l’Internaute.

Accès au site internet – Age légal :

Le site www.champagne-pascal-picard.com est un site Internet français qui a pour objet de présenter l’activité et les alcools commercialisés par la société Champagne Pascal Picard. Compte tenu de son objet et des informations qu’il est susceptible de comporter, l’accès au Site est exclusivement réservé aux personnes disposant de l’âge légal requis pour consommer ou acheter de l’alcool au regard de la réglementation du pays à partir duquel les personnes visitant le Site accède à ce dernier. Il est ainsi rappelé qu’en France, cet âge légal est fixé à 18 ans. Lors de l’accès au Site, il est demandé à l’Internaute de déclarer qu’il dispose bien de l’âge légal requis en cliquant la case prévue à cet effet. L’accès au Site ne sera alors possible qu’aux Internautes ayant déclaré disposer de l’âge légal. Toute fausse déclaration engagera la responsabilité de son auteur et ne saurait engager la responsabilité de la société Champagne Pascal Picard laquelle n’est pas en mesure de vérifier les déclarations des Internautes.

Limitation de responsabilité :

Dans la limite de ce que la législation applicable permet, ni Champagne Pascal Picard, ni ses sociétés apparentées – y compris, mais sans toutefois s’y limiter, tous les dirigeants, administrateurs, salariés et agents – ne seront responsables à votre égard de dommages et intérêts, préjudices ou torts de quelque nature qu’ils soient (y compris, mais sans toutefois s’y limiter, les dommages et intérêts pour préjudice direct ou indirect, correspondant aux frais annexes encourus, les dommages et intérêts particuliers et à caractères répressif, les bénéfices perdus ainsi que les dommages résultant de la perte de données, des délais de transmission, de la défaillance ou d’une interruption de service, d’une erreur, d’une omission, d’une imprécision dans le contenu), découlant de ou en relation avec l’utilisation ou avec l’impossibilité d’utilisation de ce Site, que ce soit au titre d’une garantie, sur le plan contractuel ou délictuel ou à tout autre titre, sans se préoccuper de savoir si Champagne Pascal Picard a été ou non négligente ou a eu connaissance de l’éventualité de la survenance de tels dommages.

Liens :

La société Champagne Pascal Picard n’est en aucun cas responsable du contenu des éventuels sites vers lesquels le Site vous dirige via des liens hypertextes. Champagne Pascal Picard ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites, ne les édite pas et ne les surveille pas.